Déposée le 17 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) DBA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NATURAL PIGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-25 du 22 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DBA domicilié(e) 39 avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 235 733 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque NATURAL PIGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DBA, Société Anonyme - 39 avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS - France - SIREN 352235733
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-39
Inscription le 28 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385750 - Publication au BOPI 2004-01-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43
Inscription le 23 août 2004 - Changement de dénomination n°398253 - Publication au BOPI 2004-08-23
Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2011 n°2467096 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-03-31
Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits de maquillage, fards, rouge à lèvre, poudres, lotions capillaires, shampooings, crèmes de beauté, crèmes et lotions pour le visage et pour le corps, produits de toilette, produits colorants et décolorants pour les cheveux, teintures pour les cheveux, cire à épiler, produits cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, désodorisants à usage personnel, dentifrices, tous ces produits étant à base d'algues, argiles, huiles essentielles, oligo-éléments, céréales complètes, phyto-plancton et de tous dérivés. Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; produits dermatologiques ; substances diététiques à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, boissons diététiques, à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical, substituts de repas, coupe-faim, à usage diététique et médical, tous ces produits étant à base d'algues, argiles, huiles essentielles, oligo-éléments, céréales complètes, phyto-plancton et de tous dérivés.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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